Le site est édité par Anne Giraud pour La Petite Idée.

Anne GIRAUD développe ses activités professionnelles sous le nom de La Petite Idée, en tant que sociétaire de l’Ouvre-Boîtes :

L’Ouvre-Boîtes – Coopérative d’activité et d’emploi
20, allée de la maison rouge 44000 Nantes
Téléphone : 02 28 21 65 10 – Mail : rgpd@ouvre-boites.coop
SCOP SA à capital variable, inscrite au RCS de Nantes (numéro d’immatriculation : 449 989 573)
SIRET : 44998957300059 – Code APE : 7022Z – Numéro de TVA : FR40449989573

Direction de la publication, réalisation, charte graphique du site : Anne GIRAUD

OBJECTIFS ET QUALITÉ DES CONTENUS

Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels et les médias. Il présente les produits et services de La Petite Idée.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont La Petite Idée est l’autrice au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de La Petite Idée, à l’exception de quelques photos et illustrations pour lesquels les auteur.ices sont systématiquement crédités.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d’information.

A l’exception des dispositions ci-dessous, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.

LIENS HYPERTEXTES

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. La Petite Idée décline toute responsabilité concernant les sites extérieurs.

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES

L’utilisateur peut exercer ses droits Informatique et Libertés auprès de La Petite Idée par mail ou par courrier :

• par mail : contact@lapetiteidee.fr
• Vous pouvez, si vous l’estimez nécessaire, introduire une réclamation (plainte) auprès de la CNIL.